Innover, expérimenter
et reproduire ailleurs
Hausse des températures et du niveau des océans, érosion des sols, disparition de la moitié des espèces sauvages en 40 ans : partout, la pression que l'Homme exerce sur la nature est visible.
Face à cette situation, des hommes et des femmes, partout dans le monde, inventent de nouvelles façons de produire, de consommer et de vivre ensemble. Ils partagent notre certitude : nous devons changer notre comportement et modifier notre empreinte sur la Terre pour préserver l’avenir de l’humanité.
La Fondation Terre Solidaire identifie, soutient et favorise l’essaimage de ces projets innovants. Soutenez-les et bénéficiez d’une réduction avantageuse de l’IFI égale à 75 % du montant de votre don.
ADAGE 35, donner un nouveau souffle aux éleveurs grâce à l’agroécologie
Pour aider des fermes bretonnes en grande difficulté, ADAGE 35 s’associe à Solidarités Paysans et propose à des producteurs de lait un dispositif à la fois technique et social pour les aider à surmonter leurs obstacles.
- Notre objectif : développer des systèmes herbagers économes en intrants pour accompagner des producteurs en détresse
- Début du projet : 1er semestre 2018
- Besoin de financement : 15 000 €
La crise agricole française, notamment de l’élevage laitier, se traduit par des conditions de vie extrêmement dures pour les paysans.
Forte de ses compétences techniques en agroécologie, ADAGE 35 aide des agriculteurs à gérer leur exploitation de manière globale : en cultivant des pâturages, ils peuvent ainsi diminuer l’utilisation de produits phytosanitaires et les charges liées à l’alimentation des bêtes. Cette démarche améliore notablement la santé financière des fermes. Quant à Solidarités Paysans Bretagne, elle assure le volet social de l’accompagnement de paysans confrontés à ces difficultés professionnelles et à leurs impacts sur leur vie privée et leur santé.
« L’association ADAGE 35 m’a aidé à désintensifier mon exploitation et j’ai retrouvé des marges financières qui ‘mont permis d’envisager à nouveau l’avenir ! » Christophe Mellier, 35 ans, producteur de lait à Essé (Ille-et-Vilaine) a bénéficié de l’accompagnement de ADAGE 35
Avec votre appui, la Fondation Terre Solidaire soutiendra ce projet pilote en Ille-et-Vilaine. Sa réussite sera essentielle pour reproduire l’expérience dans d’autres régions et participer à la construction d’une agriculture durable, économe et autonome !
- 91 fermes adhérentes en 2017 , dont 90% engagées dans des systèmes herbagers
- 64 journées de formation réalisées en 1 an
- 6 groupes territoriaux engagés dans l’agroécologie et la réduction de l’utilisation des pesticides
SYSTEMIC ALTERNATIVES, un réseau pour penser l’avenir
Soutenu par la Fondation Terre Solidaire, le réseau Systemic Alternatives fédère des chercheurs et acteurs de tous les continents qui imaginent des solutions pour répondre aux crises écologique, économique et sociale.
- Objectif : soutenir la recherche d’alternatives à nos modèles de développement
- Début du projet : 2ème semestre 2017
- Besoin de financement : 50 000 € par an
Soutenu par la Fondation Terre Solidaire, le réseau Systemic Alternatives fédère des chercheurs et acteurs de tous les continents qui imaginent des solutions pour répondre aux crises écologique, économique et sociale qui menacent l’avenir de nos enfants et petits-enfants.
« Il est fondamental de dépasser la conception des êtres humains comme producteurs, conquérants et transformateurs de la nature. Les humains ne sont pas humains parce qu'ils transforment la nature mais parce qu'ils en prennent soin. » Pablo Solòn, Le "buen vivir", une autre vision du monde", Revue Projet, N°362, février 2018, pp. 66-72.
Systemic alternatives poursuit son travail d’analyse et de sensibilisation de l’opinion publique, par exemple :
- Sur l’enjeu de l’énergie où le réseau compare, pour en tirer des enseignements, les expériences de coopératives citoyennes d’énergie renouvelable en France et en Allemagne.
- Sur un projet local d’énergie citoyenne en Bolivie qui bouleverse les modes de pensées et démontre qu’il est économiquement possible de se passer des immenses barrages hydroélectriques en développant les technologies renouvelables.
En soutenant la Fondation Terre Solidaire, vous permettez à la recherche citoyenne d’inventer un monde durable pour les générations futures !
- Environ 50 analystes économiques, politiques et sociaux
- 50 000 personnes en 2017 ont consulté les analyses et documents disponibles sur leur site internet
- 3 grandes études sont déjà en cours
ÉNERGIE PARTAGÉE, l’énergie par les citoyens pour les citoyens
Le modèle de production et de consommation d’énergie des pays industrialisés est une menace majeure pour l’humanité. Il conduit à des impasses écologiques mais aussi économiques, politiques et sociales.
- Notre objectif : soutenir la production d’énergie renouvelable locale et citoyenne
- Début du projet : 1er semestre 2018
- Besoin de financement : 15 000 €
Une énergie locale
Énergie Partagée sensibilise les Français et fédère les acteurs et porteurs de projets, notamment pour faire changer la politique énergétique au niveau national. Elle collecte également l’épargne de citoyens pour l’investir directement au capital de projets de production d’énergie renouvelable et d’efficacité énergétique, tout en leur permettant d’en garder la maîtrise. L’ancrage territorial, la participation des citoyens, l’exigence écologique et la démarche non spéculative sont les fondements de l’énergie citoyenne.
« Au départ, c’était une idée folle. Puis, de plus en plus de gens nous ont rejoint et y ont cru. En 10 ans, nous avons tout appris sur le tas. Quel bonheur de voir aujourd’hui ces 4 éoliennes qui tournent. Et toute une région qui souffle derrière ! » Michel Leclercq, Président d'Énergie Partagée
Un observatoire au service des projets
Aujourd’hui, la Fondation Terre Solidaire souhaite consolider les missions d’Énergie Partagée en lui donnant les moyens de créer un « observatoire de l’énergie citoyenne » : un espace d’étude et d’analyse accessible à tous pour évaluer l’apport de l’énergie citoyenne en alliant expériences de terrain et compétences scientifiques (recensement des projets, tableau de bord des retombées économiques, de la réduction des consommations d’énergie, des emplois générés, etc.). En faisant un don à la Fondation Terre Solidaire, vous participez très concrètement au développement d’énergies durables !
- 40 projets locaux financés (méthanisation, toitures solaires, turbines hydrologiques, éoliennes, etc.)
- 5030 actionnaires citoyens
- 14 millions d’euros investis dans des projets depuis 2010
Soutenez les projets de la Fondation Terre Solidaire !
Reconnue d’utilité publique en 2016, la Fondation Terre Solidaire vous permet de bénéficier d’avantages fiscaux intéressants. Dans le cadre de la Loi de finances 2018, l’Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF) a été abrogé et remplacé par l’Impôt sur la fortune Immobilière (IFI).
• Vous êtes redevable de l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) :
75 % du montant de votre don sont déductibles de votre impôt sur la fortune immobilière, dans la limite de 50 000 euros (soit un don de 66 667 €). Vous pouvez ainsi réduire ou annuler le montant à payer de votre IFI en soutenant des projets innovants et porteurs de sens.
• Vous êtes redevable de l’impôt sur le revenu :
66 % du montant de votre don sont déductibles de votre impôt sur le revenu dans la limite de 20 % de votre revenu net imposable (au-delà de 20 %, l’excédent est reportable sur les 5 prochaines années).
Retour à l'accueilInformations fiscales IFILa Fondation Terre Solidaire vous informe : tout ce qu’il faut savoir sur l’IFI
• Quelles sont les différences entre l’ISF et l’IFI ?
À la différence de l’Impôt de Solidarité sur la Fortune, l’IFI porte uniquement sur le patrimoine immobilier détenu directement ou indirectement : les actifs financiers, les épargnes, actions ou obligations ou autres valeurs mobilières ne représentant pas d’actifs immobiliers ou détenus dont la proportion est inférieure à 10 %, sortent intégralement du calcul de l’assiette fiscale de ce nouvel impôt.
• Le dispositif ISF PME est-il maintenu ?
Le dispositif ISF PME est supprimé en 2018 pour tous les investissements effectués à compter du 1er janvier 2018. Si les investissements dans les PME ont été réalisés avant le 31 décembre 2017, il sera toujours possible de réduire l’IFI de 50 % de la somme investie dans la déclaration IFI 2018. Ce sera cependant la dernière année où cette réduction pourra s’appliquer.
• Suis-je assujetti à l’IFI ?
Sont assujetties à l’IFI :
- Toutes les personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France et qui détiennent au 1er janvier 2018 un patrimoine immobilier non professionnel situé en France et hors de France, d’une valeur nette supérieure à 1 300 000 euros.
- Toutes les personnes physiques ne résidant pas en France et qui détiennent au 1er janvier 2018 un patrimoine immobilier non professionnel situé en France uniquement (même lorsqu’il est détenu par l’intermédiaire d’entités étrangères), d’une valeur nette supérieure à 1 300 000 euros.
• Quels sont les biens immobiliers à prendre en compte ?
- Les biens immobiliers à prendre en compte sont : maisons, appartements, immeubles, placements immobiliers (parts de SCI, de SCPI et d’OPCI), etc.
- Les investissements immobiliers au sein d’une assurance-vie sont également pris en compte dans l’assiette de l’IFI ainsi que la part des valeurs mobilières (participations excédant 10 %) représentant des actifs immobiliers.
- Seuls les biens immobiliers affectés à l’exercice de l’activité professionnelle du contribuable (y compris les biens loués en meublé professionnel) ne sont pas concernés par l’IFI.
- S’agissant de la résidence principale, l’abattement de 30 % en vigueur dans l’ISF est maintenu pour l’IFI. Il est toujours calculé sans tenir compte du fait que la résidence soit occupée ou non.
- Les biens meublés rentrent aussi dans le calcul de l’IFI, lorsque la gestion de biens meublés est l’activité professionnelle de la personne assujettie.
• Quel est le barème applicable à l’IFI ?
| Tranches de patrimoine | Taux d’imposition |
|---|---|
| ≤ 800 000 € | 0 % |
| > 800 000 et ≤ 1 300 000 € | 0,50 % - décote |
| > 1 300 000 et ≤ 1 400 000 € | 0,70 % - décote |
| > 1 400 000 et ≤ 2 570 000 € | 0,70 % |
| > 2 570 000 et ≤ 5 000 000 € | 1,00 % |
| > 5 000 000 et ≤ 10 000 000 € | 1,25 % |
| > 10 000 000 € | 1,50 % |
• Une décote s’applique pour les patrimoines entre 1,3 et 1,4 millions d’euros :
Le barème de l’IFI et ses règles d’application sont identiques à celles de l’ISF. Si vous déclarez un patrimoine net taxable dont la valeur est supérieure à 1 300 000 € et inférieure à 1 400 000 €, une décote s’applique. Votre IFI doit être réduit d’une somme égale à 17 500 € - (1,25% x montant du patrimoine net taxable).
• Quelles sont les dates limites et modalités de déclaration de mon IFI ?
La date officielle de déclaration commune de l’impôt sur le revenu et de l’impôt sur la fortune Immobilière n’est pas encore connue à ce jour. Nous pouvons néanmoins vous communiquer le calendrier prévisionnel suivant :
| Votre patrimoine (net taxable) est supérieur ou égal à 1,3 millions d’€ | ||
|---|---|---|
| Votre déclaration IFI sera traitée en annexe à votre déclaration de revenus et envoyée soit : | ||
| Par voie postale | Par internet (à partir du ) | |
| Date limite de déclaration de votre IFI et de versement de votre don | 15 juin 2018 | •15 juin 2018 pour les départements 01 à 19 (Zone 1) et les non-résidents •15 juin 2018 pour les départements 20 à 49 (Zone 2) •15 juin 2018 pour les départements 50 à 974/976 (Zone 3) |
| Date limite de paiement de votre IFI | 17 septembre ou 15 novembre en fonction de l’avis reçu | 22 septembre ou 20 novembre en fonction de l’avis reçu |
| Justificatif à fournir à l’administration fiscale | Il n’est pas nécessaire de fournir un justificatif (uniquement sur demande) | |
• Dois-je joindre mon reçu fiscal à ma déclaration ?
Le reçu fiscal du don IFI n’est pas à joindre à la déclaration correspondante, mais il doit être conservé pour l’administration fiscale pendant 5 ans, si demandé.
En effectuant votre don en ligne grâce à notre site entièrement sécurisé, nous sommes en mesure de vous faire parvenir un reçu fiscal sous 24 heures.
• Puis-je cumuler pour un même don les déductions fiscales au titre de l’IFI et de l’Impôt sur le Revenu ?
Il n’est pas possible de cumuler les avantages fiscaux au titre de l’IFI et de l’IR. Cependant, vous pouvez choisir d’en utiliser une partie pour réduire votre IFI, et une partie pour réduire votre IR. Dans ce cas, le plus simple est d’effectuer 2 dons séparés pour recevoir deux reçus fiscaux distincts.
Attention : la somme de l’impôt sur le revenu (IR) et de l’impôt sur la fortune immobilière (IFI) ne doit pas dépasser un montant égal à 75 % des revenus de l’année 2017.
Par exemple, si votre IFI s’élève à 3 750 € et que vous choisissez de faire un don d’un montant de 8 000 € à la Fondation Terre Solidaire :
- Vous pouvez faire un don de 5 000 € au titre de l’IFI qui vous exonèrera totalement de payer cet impôt ;
- Vous pouvez ensuite affecter les 3 000 € restants au titre de l’impôt sur le revenu et obtenir une réduction d’impôt de 1 020 € (égale à 66 % du montant de votre don).
• Comment faire si je souhaite donner l’intégralité de mon IFI à la Fondation Terre Solidaire ?
Vous souhaitez attribuer l’intégralité de votre impôt à la Fondation Terre Solidaire. Pour connaître le montant de votre don et réduire votre IFI à zéro, il vous suffit de diviser le montant de votre impôt par 0,75.
| Montant de votre IFI | Montant de votre don | Coût réel de votre don | Montant versé à l’état |
|---|---|---|---|
| 1 500 € | 2 000 € | 500 € | 0 € |
| 5 000 € | 6 667 € | 1 667 € | 0 € |
| 7 500 € | 10 000 € | 2 500 € | 0 € |
• Avec le prélèvement à la source, mes dons réalisés en 2018 seront-ils bien déductibles de mon impôt sur le revenu ?
L’entrée en vigueur du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu est fixée au 1er janvier 2019. Lorsque vous déclarerez au printemps 2019 vos revenus 2018, vous indiquerez, comme chaque année, le montant de vos dons. Pour 2018, la totalité de votre impôt sur le revenu 2018 sera annulée, sauf dans certains cas, comme par exemple, si vous avez perçu des revenus exceptionnels en 2018. Dans le cas où votre impôt sera intégralement annulé, vous conserverez le bénéfice de votre réduction d’impôt relative au don et celle-ci vous sera restituée à l'été 2019. Ainsi, vos dons réalisés en 2018 seront bien déductibles à 75 % de votre impôt sur le revenu dans la limite de 537 € (concerne uniquement les dons à un organisme d’aide gratuite aux personnes en difficulté), et au-delà, à 66 % de la somme versée dans la limite de 20 % du revenu imposable.
Votre contact privilégié :
Philippe Mayol
Directeur de la Fondation Terre Solidaire
Tel : 01 44 82 80 81
Email : p.mayol@fondation-terresolidaire.org