En choisissant de transmettre tout ou partie de votre patrimoine à la Fondation Terre Solidaire, vous nous aidez à pérenniser nos actions ainsi que celles de nos partenaires en faveur de la transition écologique et solidaire.
Donation, legs, donation temporaire d’usufruit, assurance-vie, don sur succession, don de titres…il existe une multitude de mécanismes pour transmettre tout ou partie de votre patrimoine à une cause qui vous tient à cœur. C’est ce qu’on appelle des libéralités et cela regroupe toutes les actions qui permettent de transmettre du patrimoine au sens large.
Transmettre son patrimoine est possible tout au long de sa vie, et pas uniquement dans le cadre d’un testament.
Pourquoi transmettre votre patrimoine à la Fondation Terre Solidaire ?
En transmettant tout ou partie de votre patrimoine à la Fondation Terre Solidaire, vous devenez acteur de la transition écologique et solidaire. Par votre acte de grande générosité, vous nous permettez d’identifier et de soutenir des solutions concrètes qui repensent nos modes de production et de consommation. Ainsi grâce à vous, des hommes et des femmes inventent le monde de demain, et accélérent la transition écologique et solidaire.
Que peut-on transmettre à la Fondation Terre Solidaire ?
Faire une donation
La donation prend effet de votre vivant – après signature d’un acte établi par un notaire – et vous permet donc de nous transmettre un bien dont nous pourrons disposer immédiatement pour soutenir nos missions.
En savoir plus pour faire une donation à la Fondation Terre Solidaire
Mettre en place une donation temporaire d’usufruit (DTU)
Avec ce mécanisme, vous pouvez agir dès maintenant en soutenant nos projets tout en bénéficiant d’une déduction d’impôt avantageuse sur votre IFI et votre impôt sur le revenu. La donation temporaire d’usufruit consiste pour le donateur à abandonner temporairement les revenus d’un bien au profit d’un tiers, pendant une durée déterminée de trois années minimum au terme de laquelle le donateur a ainsi la garantie de pouvoir récupérer la pleine propriété de son bien.
En savoir plus pour mettre en place une donation temporaire d’usufruit en faveur de la Fondation Terre Solidaire
Faire un legs
Un legs est un don par testament. Le but du testateur (personne qui réalise le legs) est de transmettre son patrimoine à une ou plusieurs personnes et/ou fondations qui n’étaient pas normalement appelées à recevoir ce patrimoine (comme les enfants par exemple).
Reconnue d’utilité publique, la Fondation Terre Solidaire est habilitée à recevoir des legs en exonération totale de droits de succession.
En savoir plus pour faire un legs à la Fondation Terre Solidaire
Transmettre le capital d’une assurance-vie
Le contrat d’assurance-vie est un contrat d’épargne permettant de faire fructifier un capital et de le transmettre aux bénéficiaires de votre choix avec des avantages fiscaux. Vous pouvez désigner la Fondation Terre Solidaire comme son bénéficiaire ou nous ajouter à la liste des bénéficiaires que vous avez d’ores et déjà choisis. En cas de décès, la Fondation Terre Solidaire recevra le capital qui lui revient immédiatement et directement, sans procédure administrative et sans avoir à régler de frais de succession.
Renouvelé en 2022, la Fondation Terre Solidaire bénéficie du label IDEAS depuis 2018 pour sa gestion rigoureuse et transparente. Ce label est un vecteur de confiance tant vis-à-vis des donateurs et mécènes de la Fondation Terre Solidaire que de ses fondations abritées et des associations soutenues. Il atteste de la qualité de sa gestion financière, de sa bonne gouvernance et du suivi de l’efficacité de son action au regard d’un référentiel de 90 indicateurs exigeants exigeants.
Votre contact pour plus d’informations
Anne-Isabelle Dauça, Responsable développement
Mail : a.dauca@fondation-terresolidaire.org
Tél : 01 44 82 80 85
